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Marques déposées par la société AMORCE
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ECORESEAU DE CHALEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECORESEAU DE CHALEUR
AMORCE, association

Numéro de dépôt :
4050998
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2023
ECORESEAU DE CHALEUR de AMORCE

Présentation de la marque ECORESEAU DE CHALEUR

Déposée le 27 novembre 2013 par la société AMORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECORESEAU DE CHALEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société AMORCE domicilié(e) 18 rue Gabriel Péri - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 762 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMORCE, M. PEDEZERT Pierre-Alain domicilié(e) 18 rue Gabriel Péri - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque ECORESEAU DE CHALEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECORESEAU DE CHALEUR est expirée depuis le 27 novembre 2023.

AMORCE a également déposé les autres marques suivantes : AMORCE


AMORCE, association - 18 rue Gabriel Péri - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 347762114


AMORCE, M. PEDEZERT Pierre-Alain - 18 rue Gabriel Péri - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Audits en matière d'énergie.